BIEN REDIGER LA PREMIERE DEVENDICATION

La première revendication d’un brevet est capitale car elle défini son champ d’application. Elle doit être rédigée avec soin.

Une première revendication très générale (schéma A) peut amener votre brevet a recouvrir le champ d’application de brevets existants. Le rapport de recherche fera alors apparaître des brevets concurrents déjà déposés voire publiés. Il sera alors nécessaire de corriger cette première revendication par remontée de restrictions depuis les revendications suivantes.  Schéma A

A contrario  une première revendication restrictive (schéma B), peut laisser trop d’espace disponible dans le champ d’application laissant la porte ouverte au dépôt de brevets concurrents, voire donner des idées à des industriels qui occuperont le champ laissé disponible, rendant le brevet quasiment caduque. Le rapport de recherche ne faisant pas apparaître les brevets potentiellement concurrents, il sera alors difficile d’apprécier le champ libre à d’autres brevets. Schéma B

Il vaut mieux toujours rédiger une première revendication très large, au risque d’empiéter sur d’autres brevets existants. Il sera temps à l’observation du rapport de recherche d’apporter les correctifs nécessaires afin de trouver le champ d’application optimal. Schéma C.

Mieux, il faut avoir prévu d’ores et déjà dans les revendications suivantes les restrictions qui pourront être remontées. Une bonne rédaction de la première revendication induit donc une bonne rédaction des suivantes. Un brevet est un tout. C’est un travail de spécialiste..

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